Politique de protection des données personnelles

Elsevier s'est engagé à préserver votreconfiance à l'égard de la confidentialité des données personnelles que nousrecueillons auprès de vous. Veuillez lire la présente politique de protectiondes données personnelles avec attention afin de comprendre nos pratiques enmatière de collecte, d'utilisation et de partage de vos données personnelles.

À propos de notre politique de protection desdonnées personnelles

La présente politique de protection desdonnées personnelles décrit la façon dont les données personnelles recueilliesauprès de vous quand vous accédez au site Web, à une application ou à unproduit d'Elsevier comportant un lien vers la présente politique de protectiondes données personnelles, seront utilisées par la société Elsevier à laquelleappartient le Service (« Elsevier », « nous »,« notre » ou « nos »). La présente politique peut êtrecomplétée par des dispositions ou des avis de confidentialité supplémentairespréparés pour certains aspects du Service.

Informations que nous recueillons

Le Service recueille des informations auprèsde vous de deux façons différentes : directement à partir de vos réponseset automatiquement par le biais des technologies utilisées par le Service.

Informations que vous fournissez

Les types de données personnelles que leService recueille directement auprès de vous peuvent notamment être lessuivantes :

  • vos coordonnées, c'est-à-dire votre nom, votre adresse électronique, l'adresse de votre domicile et votre numéro de téléphone ;
  • votre formation et votre expérience professionnelle ;
  • vos noms d'utilisateurs et vos mots de passe ;
  • vos données de paiement, telles que le numéro de carte de crédit ou de débit ;
  • vos remarques, votre retour, vos messages et tout autre contenu que vous envoyez au Service ; et
  • vos centres d'intérêt et vos préférences en matière de communication.

Pour pouvoir accéder à certains contenus etpour tirer parti des fonctionnalités et caractéristiques supplémentairesproposées par le Service, nous vous demandons d'ouvrir un compte en remplissantet envoyant un formulaire d'enregistrement, qui peut demander desrenseignements complémentaires.

Si vous décidez de vous enregistrer et devous connecter en utilisant un compte tiers (par exemple votre compteFacebook), l'authentification de votre connexion est prise en charge par letiers et le Service recueillera votre nom, votre adresse électronique et touteautre information liée à votre compte tiers que vous acceptez de partager avecnous quand vous nous autorisez à lier votre compte sur le Service à votrecompte tiers.

Informations recueillies automatiquement

En outre, le Service recueilleautomatiquement, par le biais de nos serveurs et de l'utilisation des cookies(de petits fichiers texte envoyés sur votre ordinateur), des balises Web(également nommées pixels invisibles) et d'autres technologies, desinformations nous permettant de savoir comment vous utilisez le Service, tellesque :

  • l'adresse de Protocole Internet (« IP ») utilisée pour connecter votre ordinateur à l'Internet ;
  • des données relatives à l'ordinateur, l'appareil et la connexion utilisés, telles que le type de navigateur et sa version, le système d'exploitation, la plateforme mobile et l'Identifiant de Dispositif Unique (« UDID »), ainsi que d'autres mécanismes d'identification technique ;
  • les données de parcours par Localisateur Uniforme de Ressources (« URL »), notamment la date et l'heure de l'horodatage, les URL d'origine et de destination, les termes de recherche utilisés et les pages que vous avez visitées ou recherchées sur le Service ; et
  • pour les services nécessitant un emplacement, l'emplacement physique de votre appareil pour pouvoir vous offrir un contenu adapté à l'endroit où vous vous trouvez dans le monde.

Il se peut que nous utilisions et divulguionsdes informations ne révélant pas votre identité ou ne permettant pas d'établirun lien direct avec un individu spécifique, telles que des données relatives aunavigateur et à l'appareil utilisés, des données d'usage anonyme et desinformations sous forme agrégée, à quelque fin que ce soit, sauf en casd'interdiction imposée par la loi à cet effet. Si nous combinons des donnéesnon personnelles à des données personnelles, nous traiterons les donnéescombinées en tant que données personnelles tant qu'elles resteront combinées.

Vous pouvez contrôler les cookies grâce auxparamètres de votre navigateur et à d'autres outils. Cependant, si vous bloquezcertains cookies, il se peut que vous ne soyez pas en mesure de vousenregistrer, de vous connecter au Service, d'accéder à certaines parties duService ou de tirer pleinement parti du Service.

Utilisation de vos données

Il se peut que nous utilisions vos donnéespersonnelles pour :

  • mettre le Service à votre disposition, par exemple en vous accordant l'accès à nos produits ou services ou en vous les livrant, en traitant une commande ou une transaction, ou en gérant des sondages ou des programmes promotionnels ;
  • répondre à vos requêtes, demandes, commentaires ou problèmes ;
  • fournir l'assistance produit, technique et autre et permettre au Service de continuer à fonctionner en toute sécurité ;
  • vous proposer un contenu personnalisé et pour adapter le Service à vos centres d'intérêt et besoins ;
  • mettre à jour, évaluer et améliorer le Service, ses messages publicitaires et ses campagnes promotionnelles, et nos produits et services, ainsi que développer de nouveaux produits et services ;
  • identifier et analyser les tendances d'utilisation, notamment à des fins de recherche, de préparation d'audit, de déclaration et de paiement de redevances et de frais de licence à des fournisseurs de contenu tiers ;
  • vous informer de tout changement ou de toute mise à jour du Service et de nos produits et services ; et
  • vous proposer des offres spéciales, des promotions, des sondages et d'autres informations concernant le Service et les produits, évènements et services mis à votre disposition par nous, par nos sociétés affiliées et par des tiers non affiliés, tels que d'autres sociétés et promoteurs.

Il est également possible qu' à titreoccasionnel, nous mettions en correspondance ou associons les donnéespersonnelles que vous fournissez aux informations que nous obtenons d'autressources ou se trouvant déjà dans nos dossiers, qu'elles soient recueillies enligne ou hors ligne, ou par des prédécesseurs ou des sociétés affiliées à notregroupe, aux fins décrites ci-dessus.

Communication d'informations vous concernant

Il se peut que nous partagions vos donnéespersonnelles avec :

  • des agents concernés, des représentants, des co-entrepreneurs et des entités pour lesquelles nous agissons en tant qu'agent, de licencié ou d'éditeur, qu'il s'agisse de sociétés ou de promoteurs ;
  • des fournisseurs et prestataires de services concernés, notamment des éditeurs, des relecteurs, des organismes de traitement de carte de crédit, des agences de service client, des prestataires de services de courrier électronique, des maisons de publipostage et des agents d'expédition, et des prestataires de services informatiques ; et
  • l'ensemble de nos sociétés affiliées, appellations commerciales et divisions du groupe Elsevier dans le monde entier (pour consulter la liste, accédez à http://www.elsevier.com/about/at-a-glance) ;

afin de nous aider à produire et livrer nosproduits et services, à développer et diriger nos activités, nos systèmes etnos applications, à traiter les paiements, le service client, les opérations demarketing, de promotion et de communication, et à toutes autres fins décritesdans la présente politique de protection des données personnelles.

Il est également possible que nous partagionsvos données personnelles avec les sociétés affiliées à notre groupe dans lemonde entier, ainsi qu'avec des sociétés, des promoteurs et d'autres tiers nonaffiliés souhaitant vous envoyer des informations sur leurs produits etservices pouvant vous intéresser, en fonction des choix que vous faites dans lecadre de la gestion de vos préférences de communication suivant le processusdécrit ci-dessous.

Si le Service propose une base de données decontenu ou un service d'apprentissage (« Service d'abonnement »), etsi vous accédez au Service d'abonnement par le biais d'un abonnement sponsorisépar une institution, il se peut que vos données personnelles et certainesdonnées d'utilisation recueillies par le biais du Service d'abonnement, tellesque le nombre d'éléments que vous avez téléchargés, les éléments auxquels vousavez accédé sans y être abonné, et les scores de test, soient partagées avecvotre institution à des fins d'analyse d'utilisation, de gestion desabonnements, de gestion des cours, d'exécution des tests et de mesurescorrectives. Si votre institution est une société ou une autre entitécommerciale, il est également possible que des données d'utilisationsupplémentaires, telles que les types d'enregistrements que vous avez consultéset le nombre de recherches que vous avez lancées, soient partagées à des finsd'attribution de coût et de budgétisation départementale.

En outre, il est possible que soyons tenus dedivulguer vos données personnelles :

  • pour répondre ou nous conformer à toute loi, réglementation, citation à comparaître, ordonnance judiciaire ou autre obligation imposée par la loi ;
  • pour faire appliquer et protéger nos droits et nos propriétés ;
  • pour détecter, mener enquête et éviter des menaces contre la sécurité, des opérations frauduleuses ou d'autres activités malveillantes ;
  • pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de nos utilisateurs, employés et autres ; et
  • si Elsevier, le Service ou un actif ou un secteur d'activité connexe est acquis par, transféré à ou fusionné avec une autre société.

Le Service peut vous permettre de poster etpartager des données personnelles, des commentaires, des matériels divers etd'autres contenus. Toute information que vous divulguez en public peut êtrerecueillie et utilisée par d'autres, peut être indexée par des moteurs derecherche et peut ne plus offrir la possibilité d'être supprimée. Faites preuvede prudence quand vous divulguez des données personnelles dans ces zonespubliques.

Vos choix et vos préférences en matière decommunication

Vous pouvez gérer vos préférences en matièrede communication quand vous vous enregistrez au Service, en mettant à jour vos préférencesde compte, en utilisant l'option « me désinscrire » ou tout autremécanisme de désabonnement ou autre fourni dans les communications que vousrecevez de notre part, ou en nous contactant aux coordonnées figurantci-dessous. Nous nous réservons le droit de vous informer de tout changement oude toute mise à jour du Service quand cela est nécessaire.

Accès à vos données et exactitude de cesdonnées

Il se peut que le Service permette auxutilisateurs enregistrés d'accéder à leurs données de compte et à apporter descorrections et des mises à jour à tout moment, dans la mesure où ils sontconnectés. L'utilisateur est le seul responsable de l'exactitude de cesinformations. Vous pouvez également demander à accéder aux autres donnéespersonnelles vous concernant qui sont conservées par le Service. Si vousdemandez que votre compte soit désactivé ou que vos données personnelles soientsupprimées, nous nous efforcerons de répondre à votre demande, mais il estpossible qu'une partie de vos données personnelles soient conservées sur descopies de sauvegarde pendant une certaine période, ce qui sera peut-êtrenécessaire à des fins commerciales légitimes ou pour nous conformer auxobligations que nous impose la loi.

Sécurité des données

Elsevier prend des précautions pour protégervos données personnelles contre les pertes, le vol, le mésusage et l'accès, ladivulgation, la modification et la destruction non autorisés, par le biais demesures de sécurité appropriées sur les plans administratif, physique ettechnique.

Transfert de vos données à l'étranger

Il se peut que vos données personnellessoient transférées vers d'autres pays pour y être traitées. En utilisant leService, vous acceptez que vos données soient transférées vers d'autres pays,hors de votre pays de résidence et y compris hors de l'Union européenne,pouvant avoir des règles différentes à votre pays en matière de protection desdonnées personnelles. En tout état de cause, les transferts de donnéespersonnelles vers des pays hors de l'Union européenne qui n'offriraient pas unniveau de protection adéquat sont encadrés par clauses contractuelles typesapprouvées par la Commission européenne ou, le cas échéant pour certainstransferts vers les Etats-Unis d'Amérique, par le respect par le destinataire desprincipes du Safe Harbour.

Changements à notre politique de protectiondes données personnelles

Il se peut que nous modifiions la présentepolitique de protection des données personnelles de temps à autre. Toutemodification sera affichée sur cette page avec la date de la mise à jour.

Contact

Si vous avez des questions, des commentairesou des demandes concernant la présente politique de protection des donnéespersonnelles ou le traitement de vos données, veuillez contacter :

Elsevier Data Protection Officer
Elsevier Limited
The Boulevard
Langford Lane
Kidlington
Oxford OX5 1GB
Royaume-Uni
E-mail : DPO@elsevier.com

La présente politique de protection desdonnées personnelles a été mise à jour pour la dernière fois le19 décembre 2013.